M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 septembre 2003

Question écrite n° 25649 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Question sans réponse
29 septembre 2003

Question écrite n° 25648 de M. Jean Tiberi

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 10 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25616 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : INA

Réponse publiée le 15 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25615 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets agricoles

Réponse publiée le 23 mars 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25546 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musée de l'Institut d'anatomie

Réponse publiée le 29 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25545 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : sécurité

Réponse publiée le 22 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25544 de M. Jean Tiberi

Rubrique : animaux

Titre : moineaux

Réponse publiée le 30 mars 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25543 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 24 février 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25542 de M. Jean Tiberi

Rubrique : arts et spectacles

Titre : danse

Réponse publiée le 17 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25541 de M. Jean Tiberi

Rubrique : État

Titre : Constitution

Réponse publiée le 6 janvier 2004

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)