M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22628 de M. Jean Tiberi

Rubrique : travail

Titre : licenciement économique

Réponse publiée le 12 avril 2005
28 juillet 2003

Question écrite n° 22627 de M. Jean Tiberi

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 15 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22626 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 1er décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22625 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 1er décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22624 de M. Jean Tiberi

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22623 de M. Jean Tiberi

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 3 novembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22622 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 22 décembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22621 de M. Jean Tiberi

Rubrique : impôts et taxes

Titre : voirie

Réponse publiée le 3 novembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22620 de M. Jean Tiberi

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 24 novembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22619 de M. Jean Tiberi

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : statistiques

Réponse publiée le 5 décembre 2006

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)