M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22618 de M. Jean Tiberi

Rubrique : secteur public

Titre : gestion

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22617 de M. Jean Tiberi

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 29 septembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22616 de M. Jean Tiberi

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 18 mai 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22615 de M. Jean Tiberi

Rubrique : armes

Titre : armes blanches

Réponse publiée le 2 mars 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22614 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
21 juillet 2003

Question écrite n° 22326 de M. Jean Tiberi

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 1er décembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22325 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : politique des transports ferroviaires

Réponse publiée le 3 novembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22324 de M. Jean Tiberi

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 15 septembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22323 de M. Jean Tiberi

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
21 juillet 2003

Question écrite n° 22322 de M. Jean Tiberi

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 13 octobre 2003

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