M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15976 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 23 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15040 de M. Jean Tiberi

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 3 février 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 15031 de M. Jean Tiberi

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 19 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15030 de M. Jean Tiberi

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 20 octobre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15029 de M. Jean Tiberi

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 30 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15028 de M. Jean Tiberi

Rubrique : entreprises

Titre : transmission

Réponse publiée le 19 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15027 de M. Jean Tiberi

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 21 décembre 2004
24 mars 2003

Question écrite n° 15026 de M. Jean Tiberi

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 15 septembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15025 de M. Jean Tiberi

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Réponse publiée le 8 décembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15024 de M. Jean Tiberi

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question sans réponse

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