M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 décembre 2001

Question écrite n° 71231 de M. Jean Tiberi

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71230 de M. Jean Tiberi

Rubrique : professions de santé

Titre : pédiatres

Réponse publiée le 4 février 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71229 de M. Jean Tiberi

Rubrique : défense

Titre : réservistes

Réponse publiée le 22 avril 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71228 de M. Jean Tiberi

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71227 de M. Jean Tiberi

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71225 de M. Jean Tiberi

Rubrique : handicapés

Titre : emplois réservés

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71099 de M. Jean Tiberi

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71098 de M. Jean Tiberi

Rubrique : marchés financiers

Titre : contrôle

Réponse publiée le 11 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71096 de M. Jean Tiberi

Rubrique : politique extérieure

Titre : Royaume-Uni

Réponse publiée le 25 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71095 de M. Jean Tiberi

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 25 février 2002

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