M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 décembre 2001

Question écrite n° 71094 de M. Jean Tiberi

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Réponse publiée le 18 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71093 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports urbains

Titre : tarifs réduits

Réponse publiée le 8 avril 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71092 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71091 de M. Jean Tiberi

Rubrique : télécommunications

Titre : satellites

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71090 de M. Jean Tiberi

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 11 février 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71089 de M. Jean Tiberi

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : UNEDIC

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71088 de M. Jean Tiberi

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce extracommunautaire

Réponse publiée le 11 février 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71086 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 11 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71085 de M. Jean Tiberi

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention internationale sur la cybercriminalité

Réponse publiée le 8 avril 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71084 de M. Jean Tiberi

Rubrique : industrie

Titre : édition et imprimerie

Question sans réponse

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)