M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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28 juillet 2003

Question écrite n° 22934 de M. Léon Vachet

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 17 février 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22904 de M. Léon Vachet

Rubrique : élevage

Titre : OFIVAL

Réponse publiée le 3 novembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22441 de M. Léon Vachet

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 8 septembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22364 de M. Léon Vachet

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : réforme

Question sans réponse
21 juillet 2003

Question écrite n° 22363 de M. Léon Vachet

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 24 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 20891 de M. Léon Vachet

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Réponse publiée le 8 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20786 de M. Léon Vachet

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 24 novembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20309 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 25 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20308 de M. Léon Vachet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20181 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 25 août 2003

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M. Léon Vachet

Questions posées (archives)