• 16 avril 2001

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  Question écrite n° 60102 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 19 mars 2001

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  Question écrite n° 58998 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : droit syndical

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 12 février 2001

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  Question écrite n° 57764 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 22 janvier 2001

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  Question orale sans débat n° 1286 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 24 janvier 2001
• 13 décembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2489 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Question posée en séance
• 4 décembre 2000

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  Question écrite n° 54714 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 4 octobre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2272 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 25 mai 2000

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  Question au Gouvernement n° 2136 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Question posée en séance
• 24 février 2000

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  Question au Gouvernement n° 1883 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Question posée en séance
• 2 février 2000

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  Question au Gouvernement n° 1820 de M. Michel Vaxès

  Rubrique : transports routiers

  Titre : personnel

  Question posée en séance