M. Alain Vidalies

Non inscrit

Landes (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2001

Question écrite n° 69653 de M. Alain Vidalies

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Question sans réponse
21 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3089 de M. Alain Vidalies

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question posée en séance
19 novembre 2001

Question écrite n° 68994 de M. Alain Vidalies

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 31 décembre 2001
1er octobre 2001

Question orale sans débat n° 1502 de M. Alain Vidalies

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 3 octobre 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59422 de M. Alain Vidalies

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'Afrique du Nord

Question sans réponse
29 janvier 2001

Question écrite n° 57005 de M. Alain Vidalies

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 2 avril 2001
22 janvier 2001

Question orale sans débat n° 1280 de M. Alain Vidalies

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 24 janvier 2001
30 octobre 2000

Question écrite n° 52900 de M. Alain Vidalies

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits de mutation

Réponse publiée le 5 mars 2001
25 septembre 2000

Question écrite n° 51088 de M. Alain Vidalies

Rubrique : voirie

Titre : chemins ruraux

Réponse publiée le 18 décembre 2000
27 mars 2000

Question écrite n° 43792 de M. Alain Vidalies

Rubrique : retraites : généralités

Titre : liquidation des pensions

Réponse publiée le 30 avril 2001

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M. Alain Vidalies

Questions posées (archives)