M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 février 2002

Question écrite n° 73325 de M. Michel Voisin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 15 avril 2002
25 février 2002

Question écrite n° 73324 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73281 de M. Michel Voisin

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 22 avril 2002
18 février 2002

Question écrite n° 73244 de M. Michel Voisin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : personnel

Réponse publiée le 25 mars 2002
18 février 2002

Question écrite n° 73057 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73030 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide au développement

Réponse publiée le 22 avril 2002
18 février 2002

Question écrite n° 73029 de M. Michel Voisin

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73028 de M. Michel Voisin

Rubrique : consommation

Titre : centres techniques régionaux de la consommation

Réponse publiée le 11 mars 2002
18 février 2002

Question écrite n° 72974 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 15 avril 2002
18 février 2002

Question écrite n° 72971 de M. Michel Voisin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 6 mai 2002

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M. Michel Voisin

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