M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 janvier 2002

Question écrite n° 71410 de M. Michel Voisin

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 25 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71341 de M. Michel Voisin

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71313 de M. Michel Voisin

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins

Réponse publiée le 11 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71312 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 25 février 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71311 de M. Michel Voisin

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 6 mai 2002
31 décembre 2001

Question écrite n° 71310 de M. Michel Voisin

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question sans réponse
24 décembre 2001

Question écrite n° 71104 de M. Michel Voisin

Rubrique : transports routiers

Titre : personnel

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70568 de M. Michel Voisin

Rubrique : santé

Titre : variole

Réponse publiée le 18 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70567 de M. Michel Voisin

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 4 mars 2002
17 décembre 2001

Question écrite n° 70563 de M. Michel Voisin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Question sans réponse

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)