M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°31 : 10 résultats affichés sur un total de 518

2 avril 2001

Question écrite n° 59606 de M. Gérard Voisin

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 4 juin 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59548 de M. Gérard Voisin

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 22 octobre 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59236 de M. Gérard Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : aide sociale

Réponse publiée le 4 février 2002
12 mars 2001

Question écrite n° 58863 de M. Gérard Voisin

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 21 janvier 2002
12 février 2001

Question écrite n° 57884 de M. Gérard Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 18 juin 2001
12 février 2001

Question écrite n° 57825 de M. Gérard Voisin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 16 avril 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57529 de M. Gérard Voisin

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
22 janvier 2001

Question écrite n° 56970 de M. Gérard Voisin

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BEP et CAP

Réponse publiée le 21 mai 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56709 de M. Gérard Voisin

Rubrique : bioéthique

Titre : génétique

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56708 de M. Gérard Voisin

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 26 mars 2001

...

Page n°31 : 10 résultats affichés sur un total de 518

M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)