M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°47 : 10 résultats affichés sur un total de 518

30 mars 1998

Question écrite n° 12356 de M. Gérard Voisin

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 13 avril 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12336 de M. Gérard Voisin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 11 mai 1998
30 mars 1998

Question écrite n° 12214 de M. Gérard Voisin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : SNCF : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 1er juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11668 de M. Gérard Voisin

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 20 juillet 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11586 de M. Gérard Voisin

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 25 mai 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11495 de M. Gérard Voisin

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : pisciculture

Réponse publiée le 13 juillet 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11349 de M. Gérard Voisin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 31 août 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11222 de M. Gérard Voisin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 23 mars 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11203 de M. Gérard Voisin

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 9 novembre 1998
23 février 1998

Question écrite n° 10643 de M. Gérard Voisin

Rubrique : prestations familiales

Titre : montant

Réponse publiée le 15 juin 1998

...

Page n°47 : 10 résultats affichés sur un total de 518

M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)