• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56070 de M. André Aschieri

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56015 de M. André Aschieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56014 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 56013 de M. André Aschieri

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55989 de M. André Aschieri

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55986 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55978 de M. André Aschieri

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55976 de M. André Aschieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'hospitalisation

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55974 de M. André Aschieri

  Rubrique : état civil

  Titre : fiches

  Réponse publiée le 17 septembre 2001
• 25 décembre 2000

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  Question écrite n° 55957 de M. André Aschieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 4 juin 2001