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Réponse publiée le 17 mai 2005
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25 janvier 2005Rubrique : élevageTitre : volaillesRéponse publiée le 5 juillet 2005
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25 janvier 2005Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : matières plastiquesRéponse publiée le 24 mai 2005
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25 janvier 2005Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 26 avril 2005
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25 janvier 2005Rubrique : système pénitentiaireTitre : travailleurs sociauxRéponse publiée le 6 mars 2007
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Réponse publiée le 26 juillet 2005
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20 janvier 2005Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : APLQuestion posée en séance
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18 janvier 2005Rubrique : donations et successionsTitre : droits de donationRéponse publiée le 12 avril 2005
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18 janvier 2005Rubrique : enseignement supérieur : personnelTitre : enseignants associésRéponse publiée le 17 mai 2005
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18 janvier 2005Rubrique : chômage : indemnisationTitre : professionnels du spectacleRéponse publiée le 10 mai 2005