M. Jean-Jacques Weber

Union pour la démocratie française-Alliance

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 4 mai 2000 (11^e législature)

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20 juillet 1998

Question écrite n° 17027 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 12 octobre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17026 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : garages

Réponse publiée le 9 novembre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16829 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : primes

Réponse publiée le 14 septembre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16827 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 28 décembre 1998

13 juillet 1998

Question écrite n° 16762 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 31 août 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16727 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 17 mai 1999
6 juillet 1998

Question écrite n° 16550 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : prestations familiales

Titre : montant

Réponse publiée le 5 octobre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16549 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 14 septembre 1998

6 juillet 1998

Question écrite n° 16457 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : sécurité sociale

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 7 septembre 1998
6 juillet 1998

Question écrite n° 16456 de M. Jean-Jacques Weber

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 19 octobre 1998

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