• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 43949 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : communes

  Titre : biens

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43908 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de professionnalisation

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43672 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Question close sans réponse le 26 avril 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43542 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43479 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43478 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43477 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : élevage

  Titre : bovins et volailles

  Réponse publiée le 18 janvier 2005
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43453 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Question sans réponse
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43452 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question close sans réponse le 31 août 2004
• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43451 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 21 décembre 2004