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20 janvier 2004Rubrique : énergie et carburantsTitre : Charbonnages de FranceRéponse publiée le 21 janvier 2004
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22 décembre 2003Rubrique : retraites : généralitésTitre : pensions de réversionRéponse publiée le 18 mai 2004
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22 décembre 2003Rubrique : enseignement supérieurTitre : oeuvres universitairesRéponse publiée le 9 mars 2004
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22 décembre 2003Rubrique : formation professionnelleTitre : contrats de professionnalisationRéponse publiée le 3 août 2004
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22 décembre 2003Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricitéRéponse publiée le 20 janvier 2004
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22 décembre 2003Rubrique : politique extérieureTitre : AfghanistanRéponse publiée le 17 février 2004
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22 décembre 2003Rubrique : urbanismeTitre : permis de construireRéponse publiée le 7 novembre 2006
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8 décembre 2003Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleRéponse publiée le 27 juillet 2004
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1er décembre 2003Rubrique : énergie et carburantsTitre : Charbonnages de FranceRéponse publiée le 16 mars 2004
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24 novembre 2003Rubrique : gens du voyageTitre : stationnementRéponse publiée le 30 mars 2004