M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 mai 2003

Question écrite n° 18172 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : cultes

Titre : Alsace-Moselle

Réponse publiée le 14 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18171 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : établissements de santé

Titre : CHR

Réponse publiée le 22 septembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18170 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 28 juillet 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18169 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 18168 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 18167 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 29 septembre 2003
12 mai 2003

Question écrite n° 17879 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Réponse publiée le 20 avril 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17878 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : cultes

Titre : lieux de culte

Réponse publiée le 16 mars 2004
12 mai 2003

Question écrite n° 17877 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 11 janvier 2005
5 mai 2003

Question écrite n° 17602 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 25 août 2003

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