Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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19 avril 2016

Question écrite n° 95088 de Mme Véronique Besse

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 5 juillet 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94674 de Mme Véronique Besse

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 19 avril 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94595 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 7 juin 2016
29 mars 2016

Question écrite n° 94582 de Mme Véronique Besse

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 14 juin 2016
29 mars 2016

Question écrite n° 94562 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : cancer

Réponse publiée le 5 juillet 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93239 de Mme Véronique Besse

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Question sans réponse
2 février 2016

Question écrite n° 92824 de Mme Véronique Besse

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 novembre 2015

Question écrite n° 90706 de Mme Véronique Besse

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : centres intercommunaux d'action sociale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 septembre 2015

Question écrite n° 88806 de Mme Véronique Besse

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : effectifs de personnel

Réponse publiée le 16 août 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88439 de Mme Véronique Besse

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 7 juin 2016

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)