• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85069 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Question sans réponse
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84882 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82503 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 82502 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80916 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : habitations légères et de loisirs

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80332 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80331 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80330 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : jeunes

  Titre : protection judiciaire

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79616 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79615 de Mme Véronique Besse

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 16 mai 2006