• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29119 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : publicité

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29104 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29086 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29085 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29014 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 19 novembre 2003

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  Question au Gouvernement n° 922 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enfants

  Titre : maltraitance

  Question posée en séance
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28742 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédiatres

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28505 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28201 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28200 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 17 février 2004