-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 41819 (sous-amendement), 41822 (sous-amendement), 41824 (sous-amendement), 41826 (sous-amendement), 42106 (sous-amendement), 41828 (sous-amendement), 41831 (sous-amendement), 41834 (sous-amendement), 41836, 41838 (sous-amendements) et 42075 (sous-amendement)
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 23858, 41790 (sous-amendement), 41791 (sous-amendement), 41792 (sous-amendement), 42306 (sous-amendement), 41794 (sous-amendement), 42308 (sous-amendement), 41795 (sous-amendement), 41799 (sous-amendement), 41797 (sous-amendement), 42307 (sous-amendement), 41800 (sous-amendement), 42319 (sous-amendement), 42074 (sous-amendement), 23969, 41956 (sous-amendement), 41959, 41960, 41963 (sous-amendements), 42303 (sous-amendement), 41964 (sous-amendement), 41967, 41968, 41972 (sous-amendements), 42284 (sous-amendement), 41971 (sous-amendement), 41975, 41976 (sous-amendements), 42086 (sous-amendement), 42299 (sous-amendement), 23976, 41877 (sous-amendement), 41880, 41882 (sous-amendements), 42304 (sous-amendement), 42300 (sous-amendement) et 41887 (sous-amendement)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Jumel
- Amendements nos 5, 940, 1438, 1440, 1443, 1451, 1454, 1458, 1459, 1461, 1462, 1467, 1471, 1473, 1475, 1477, 1484, 1485, 1488, 3904, 24379, 25082, 25195, 25458, 25459, 25460, 25461, 25462, 25463, 25464, 25465, 25466, 25467, 25468, 25469, 25470, 25471, 25472, 26714, 37586 et 40006
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendements nos 19, 246, 368, 24809 et 42070 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Demande de vérification du quorum
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendement no 42050 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Amendements nos 42051, 42052, 42054, 42053 (sous-amendements)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er(suite)
- Article 1er
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Système universel de retraite
- Présentation commune
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Jacques Maire, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Corinne Vignon, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Carole Grandjean, rapporteure de la commission spéciale
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Motion de rejet préalable (projet de loi organique)
- Motion référendaire
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Justice sociale
- Discussion générale (suite)
- M. François Ruffin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Véronique Hammerer
- M. Ian Boucard
- Mme Nadia Essayan
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Yannick Favennec Becot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Fonds de garantie des victimes du terrorisme
- 3. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Gel des matchs de football le 5 mai
- 2. Financement des infrastructures de téléphonie mobile
- 3. Justice sociale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Décès de M. François André
- 2. Remplacement d’un député élu au Parlement européen
- 3. Questions orales sans débat
- Déversements illicites de déchets
- Centrale nucléaire du Bugey
- Dommages causés par les loups dans le Cantal
- Transports dans la région Hauts-de-France
- Passage en deux fois deux voies de la RN4 entre Saint-Georges et Gogne
- Mobilités dans l’agglomération toulousaine
- Aménagement de la RN12 entre Dreux et Alençon
- Défauts de conception de certains moteurs Renault-Nissan
- Déchets nucléaires à Moruroa
- Dispositif préretraite amiante
- Zones de revitalisation rurale
- Couverture mobile dans la Somme
- Commissariat de Denain
- Police municipale à Paris
- Réforme des retraites outre-mer
- Formation des moniteurs de plongée
- Pêche en mer Celtique
- Désertification vétérinaire en zone rurale
- Aides pour les surfaces pastorales
- Gouvernance de la forêt française
- Lycée Porte-Océane du Havre
- Établissements scolaires en Seine-Saint-Denis
- Partage d’informations sur le suivi de l’enfant
- Organisation médicale et hospitalière en Ardèche
- Maladie de Schimke
- Bilan de soins infirmiers
- Exposition des personnels ferroviaires à l’amiante et aux particules fines
- Dégâts causés par la sécheresse aux habitations
- Logement des policiers dans les Alpes-Maritimes
- Centre hospitalier universitaire d’Angers
- Site de Gemalto à Pont-Audemer
- Classement de la muraille gallo-romaine du Mans par l’UNESCO
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Débat sur le financement des retraites
- M. Julien Aubert
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Christophe Bouillon
- M. Michel Zumkeller
- M. Philippe Vigier
- M. Adrien Quatennens
- M. André Chassaigne
- Mme Corinne Vignon
- M. Olivier Marleix
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Patrick Hetzel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Bernard Perrut
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Michel Zumkeller
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Charles de Courson
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Michel Larive
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Fabien Roussel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Martine Wonner
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Épidémie de coronavirus
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Lutte contre les violences à l’encontre des élus
- Limitation de la vitesse sur les routes secondaires
- Baisse du chômage
- Réforme des retraites
- Plan pauvreté
- Réforme des retraites
- Maintien de l’ordre
- Participation de membres du Gouvernement aux élections municipales
- Intempéries dans les Pyrénées-Orientales
- Réforme des retraites
- Reconnaissance faciale
- Remboursement des frais optiques
- Patrimoine sensoriel des campagnes
- Réforme des retraites
- Services publics dans les territoires ruraux
- Livrets d’épargne
- Secret de l’instruction
- Réforme des retraites dans les outre-mer
- Évacuation d’un camp de migrants
- Circulaire sur le nuançage des candidats aux élections municipales
- Politique de l’alimentation
- 2. Prise en compte des droits de l’enfant à l’Assemblée nationale
- 3. Protection des victimes de violences conjugales
- Présentation
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- G5 Sahel
- Retraite des avocats
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation des hôpitaux publics
- Situation des hôpitaux publics
- Présence militaire au Sahel
- Réforme des retraites
- Agression contre les forces de l’ordre dans le Rhône
- Hôpital public
- Indemnisation des usagers de la SNCF
- Hôpital public
- Politique budgétaire
- Maintien de l’ordre
- Convention citoyenne pour le climat
- Agriculture
- G5 Sahel
- Établissements de travail protégé
- G5 Sahel
- Réforme des retraites
- État du réseau d’assainissement des eaux
- Retour des djihadistes français
- Épreuves communes de contrôle continu
- 2. Homologation des peines d’emprisonnement en Nouvelle-Calédonie
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Amendement no 2
- Article 4
- Amendement no 3
- Après l’article 4
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance