M. Régis Juanico

Socialistes et apparentés

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Élu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er avril 2021 au 21 juin 2022
      - Du 11 février 2021 au 30 mars 2021
      - Du 21 janvier 2021 au 9 février 2021
      - Du 5 mars 2020 au 19 janvier 2021
      - Du 1er octobre 2019 au 3 mars 2020
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2017 au 30 septembre 2019
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 1er avril 2021 au 21 juin 2022
      - Du 11 février 2021 au 30 mars 2021
      - Du 21 janvier 2021 au 9 février 2021
      - Du 5 mars 2020 au 19 janvier 2021
      - Du 29 juin 2017 au 3 mars 2020
      - Du 26 mai 2011 au 19 juin 2012
      - Du 16 octobre 2010 au 24 mai 2011
      - Du 9 octobre 2010 au 13 octobre 2010
      - Du 1er octobre 2010 au 1er octobre 2010
      - Du 11 septembre 2010 au 28 septembre 2010
      - Du 1er juin 2010 au 12 juillet 2010
      - Du 1er juillet 2009 au 13 novembre 2009
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 31 mars 2021 au 31 mars 2021
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
    - Commission des affaires sociales
      - Du 10 février 2021 au 10 février 2021
      - Du 20 janvier 2021 au 20 janvier 2021
      - Du 4 mars 2020 au 4 mars 2020
      - Du 25 mai 2011 au 25 mai 2011
      - Du 13 juillet 2010 au 10 septembre 2010
      - Du 14 novembre 2009 au 31 mai 2010
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 14 octobre 2010 au 15 octobre 2010
      - Du 2 octobre 2010 au 8 octobre 2010
      - Du 29 septembre 2010 au 30 septembre 2010
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 27 juin 2018 au 11 avril 2019
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
      - Du 5 mai 2016 au 20 février 2017
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
      - Du 23 janvier 2019 au 6 juin 2019
    - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
      - Du 30 avril 2014 au 30 octobre 2014
  - Membre
    - Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
      - Du 21 juillet 2020 au 16 décembre 2020
    - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
      - Du 20 décembre 2018 au 6 juin 2019
    - Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
      - Du 1er février 2018 au 19 juillet 2018
    - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
      - Du 6 juin 2014 au 20 novembre 2014
    - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
      - Du 16 avril 2014 au 30 octobre 2014
    - Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
      - Du 15 juin 2011 au 30 novembre 2011
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 22 janvier 2015 au 20 juin 2017
      - Du 26 juillet 2012 au 14 janvier 2015
  - Secrétaire
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 14 juillet 2017 au 31 octobre 2019
  - Membre
    - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - Commission des affaires européennes
      - Du 17 septembre 2008 au 19 juin 2012
- Missions d'information
  - Président
    - Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
      - Du 26 mai 2021 au 15 décembre 2021
  - Co-président
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 2 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Co-rapporteur
    - Mission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
      - Du 13 novembre 2019 au 22 juillet 2020
  - Secrétaire
    - Mission d'information sur la simplification législative
      - Du 11 décembre 2013 au 9 octobre 2014
  - Rapporteur
    - Évaluation de la politique d’aide sociale de l’Office national des anciens combattants (ONAC)
      - Du 10 décembre 2015 au 19 octobre 2016
    - Mission d'information sur la simplification législative
      - Du 5 juin 2014 au 9 octobre 2014
    - Mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur
      - Du 9 juillet 2013 au 11 juillet 2013
  - Membre
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
      - Du 5 mai 2021 au 15 décembre 2021
    - Mission d’évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
      - Du 13 novembre 2019 au 22 juillet 2020
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
    - Mission d'information sur la concrétisation des lois
      - Du 11 septembre 2019 au 20 juillet 2021
    - Mission d'information sur la simplification législative
      - Du 6 décembre 2013 au 9 octobre 2014
    - Mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur
      - Du 9 juillet 2013 au 11 juillet 2013
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 3 juillet 2007 au 16 septembre 2008
- Groupes d'études
  - Président
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 23 mars 2016 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - Sport
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 28 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Illettrisme et illectronisme
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie du sport
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Économie sociale et solidaire
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vigne, vin et œnologie
      - Du 12 février 2018 au 21 juin 2022
    - Réserve citoyenne
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 23 mars 2016 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 18 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 janvier 2012 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 9 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 14 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Fonction publique
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Viticulture
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Espagne
      - Du 22 novembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Espagne
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-île Maurice
      - Du 8 octobre 2007 au 19 juin 2012
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Comité de suivi de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
      - Du 16 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Comité des rémunérations du comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques
      - Du 6 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration de l'Agence nationale du sport
      - Du 20 décembre 2019 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration de l'agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
  - Membre suppléant
    - Conseil national du sport
      - Du 23 mars 2012 au 19 juin 2012

M. Régis Juanico

Fonctions (archives)