Table ronde sur la gouvernance de l'Eau, avec la participation de M. Michel Lesage, député, auteur du rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France ; M. Bernard Rousseau, responsable des politiques eau de France Nature Environnement (FNE) ; M. Paul Delduc, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Nicolas Chantepy, directeur général adjoint de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 (n° 2813) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
Programme 403 Innovation pour la transition écologique et énergétique (M. Marc Goua, rapporteur spécial) : MM. Fabrice Boissier, directeur général délégué, et Benjamin Stremsdoerfer, directeur adjoint des investissements d'avenir, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (audition conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire)
Présences en réunion

Audition, commune avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de MM. Fabrice Boissier, directeur général délégué, et François Moisan, directeur exécutif Stratégie, recherche et international de l'ADEME

Examen la proposition de loi tendant à consolider et à clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Philippe Duron, rapporteur)

Audition de MM. Nicolas Chantrenne, sous-directeur des risques accidentels (Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie), Éric Rebeyrotte et Gérard Lehoux, chargés de mission au Conseil général de l'Environnement et du Développement durable sur leur rapport relatif à l'état des infrastructures et des modes d'exploitation ferroviaires dans les triages par lesquels transitent des marchandises dangereuses

Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe

Audition de M. Philippe Duron sur le rapport de la commission « Avenir des trains d'équilibre du territoire », dont il est le président

Examen du rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur la réforme du code minier (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur).

Audition de M. Stéphane Saint-André, président du Conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), et de M. Marc Papinutti, directeur général.

En application de l'article 13 de la Constitution, audition de Mme Elisabeth Borne dont la nomination à la présidence de la RATP est envisagée par le Président de la République.
Vote sur la nomination