• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74582 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : sécurité

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74205 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74204 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 73902 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : statut

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question orale sans débat n° 1750 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : lait

  Réponse publiée le 20 février 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72626 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : cultes

  Titre : Alsace-Moselle

  Réponse publiée le 22 avril 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71023 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 70822 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70803 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Question sans réponse
• 10 décembre 2001

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  Question écrite n° 70347 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question sans réponse