M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 avril 2001

Question écrite n° 60398 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 1er octobre 2001
16 avril 2001

Question écrite n° 59981 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 4 juin 2001
16 avril 2001

Question écrite n° 59949 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question sans réponse
9 avril 2001

Question écrite n° 59712 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : animaux

Titre : protection

Question sans réponse
26 mars 2001

Question écrite n° 59213 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Question sans réponse
19 mars 2001

Question écrite n° 59023 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
19 mars 2001

Question écrite n° 58985 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : culture

Titre : langues et cultures régionales

Réponse publiée le 30 avril 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58867 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : professions de santé

Titre : ophtalmologistes

Réponse publiée le 28 mai 2001
12 mars 2001

Question écrite n° 58715 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : Valéo

Réponse publiée le 3 septembre 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57493 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : emploi

Titre : ANPE

Question sans réponse

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