M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 septembre 2015

Question écrite n° 88256 de M. Lionel Tardy

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 septembre 2015

Question écrite n° 88210 de M. Lionel Tardy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : personnel

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 septembre 2015

Question écrite n° 88206 de M. Lionel Tardy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 septembre 2015

Question écrite n° 88172 de M. Lionel Tardy

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 11 octobre 2016
15 septembre 2015

Question écrite n° 88107 de M. Lionel Tardy

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 12 avril 2016
11 août 2015

Question écrite n° 87162 de M. Lionel Tardy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 août 2015

Question écrite n° 87025 de M. Lionel Tardy

Rubrique : marchés publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 22 décembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86938 de M. Lionel Tardy

Rubrique : enseignement agricole

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 29 septembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86796 de M. Lionel Tardy

Rubrique : élevage

Titre : viandes

Réponse publiée le 1er décembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86795 de M. Lionel Tardy

Rubrique : élevage

Titre : viandes

Réponse publiée le 13 octobre 2015

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M. Lionel Tardy

Questions posées (archives)