-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création, architecture et patrimoine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Droit des étrangers
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réouverture exceptionnelle des délais d’inscription sur les listes électorales
- 2. Dialogue social et emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Dialogue social et emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à la classe lauréate du vingtième Parlement des enfants
- 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 3. Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah
- 4. Renseignement (CMP)-Nomination du président de la CNCTR (Proposition de loi organique)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Savoie (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)