-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos, 212, 322, 331, 753, 1104 et 1201
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1124, 623, 609, 608, 1836, 646, 124, 155, 211, 1700 et 1835
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 610, 749, 819, 583, 1425, 1782, 1969, 1783, 1055, 192, 1973, 1846, 1972, 2052, 1976, 1978, 1979, 14, 41, 55, 79, 393, 446, 519, 673, 1467, 2001, 2142, 2202, 22, 150,, 788, 1648, 2234, , 7, 128, 213, 323, 1003 , 1769, 215, 1146 rectifié, 1136, 990, 993, 2032, 557, 806, 582, 581, 721, 520, 790, 1206, 1382, 505, 767, 845, 1002, 1296, 781, 1441, 785, 1444, 787, 1303, 1450, 2046, 210, 1989, 1991, 754, 216, 187, 758, 530, 759, 1443, 761, 763, 507 et 1882
- Article 4 (appelé par priorité)
- Après l’article 4 (amendements appelés par priorité)
- Amendement no 1742
- Après l’article 2 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Plafonnement des frais bancaires
- 2. Nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne
- 3. Champ d’application et financement des arrêtés de catastrophe naturelle
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Nadia Hai
- Amendements nos 1 et 6
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 11 et 12
- Après l’article 1er
- Amendement no 4
- Article 2
- Mme Valéria Faure-Muntian
- M. Loïc Prud’homme, rapporteur
- Amendements nos 7 et 13
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 9
- Article 4
- Amendement no 17
- Mme la présidente
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Nécessité d’une bifurcation écologique et solidaire
- Discussion générale
- Mme Danièle Obono
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Charles Colas-Roy
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Bruno Millienne
- M. Guillaume Garot
- Mme Sophie Auconie
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Mathilde Panot
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 2. Plafonnement des frais bancaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Journée internationale des infirmières
- 2. Questions au Gouvernement
- Élections municipales
- Modalités de l’état d’urgence sanitaire
- Masques de protection
- Revalorisation des carrières des personnels hospitaliers et médico-sociaux
- Crédits de la défense nationale
- Missions des brigades sanitaires
- Stratégie de déconfinement dans l’éducation nationale
- Lutte contre l’insécurité à Mayotte
- Masques de protection
- Stratégie de déconfinement dans les transports en commun
- Soutien à l’apprentissage
- Clubs sportifs amateurs
- Politique économique
- Compagnies aériennes dans les collectivités d’outre-mer du Pacifique
- Don de jours de congé aux personnels soignants
- Politique économique
- Aides publiques à Air France-KLM
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Mesures en faveur de la culture
- Politique économique
- Expérimentations territoriales dans le tourisme
- Fiscalité des masques de protection
- Clubs sportifs amateurs
- Rapatriement de Français bloqués au Maghreb
- Politique de développement durable
- Installation des conseils municipaux élus
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Coronavirus
- Système universel de retraite
- Épreuves communes de contrôle continu du baccalauréat
- Réforme des retraites
- Négociations commerciales agricoles
- Réforme des retraites
- Coronavirus
- Coronavirus
- Lutte contre le séparatisme islamiste
- Coronavirus
- Agenda rural
- Revalorisation des petites retraites
- Prévention du risque de submersion et d’inondation
- Soutien aux agriculteurs
- Accès aux soins des personnes en difficulté
- Retraites des agriculteurs
- Accès à la haute fonction publique
- Soutien aux agriculteurs
- Lutte contre la délinquance en Polynésie
- Nomination à la Cour des comptes
- Difficultés des agriculteurs
- Situation des éleveurs bovins
- Mesures en faveur du retour à l’emploi
- Lutte contre les punaises de lit
- Réforme du baccalauréat
- Frais bancaires
- Lutte contre le cancer
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- M. le président
- Mme Sophie Moati, doyenne des présidents de chambre de la Cour des comptes
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Système universel de retraite
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 24927
- M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale
- M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d’État chargé des retraites
- Amendements nos 11686, 11687, 26738, 29814, 29815, 29816, 29817, 29818, 29819, 29820, 29821, 29822, 29823, 29824, 29825, 29826, 29827, 29828, 23428, 42583 (sous-amendement), 42558 (sous-amendement), 42561 (sous-amendement), 23429, 42559 (sous-amendement) et 42562 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance