• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85116 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : République Dominicaine

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85115 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Québec

  Réponse publiée le 28 juillet 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85070 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85069 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84961 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84960 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84957 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : structures administratives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84954 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : plages

  Réponse publiée le 25 août 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84931 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84911 de M. Frédéric Lefebvre

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : généralités

  Réponse publiée le 1er décembre 2015