• 25 novembre 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 944 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Question posée en séance
• 21 septembre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19414 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 27 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 17588 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : mi-temps thérapeutique

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 27 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 17587 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 25 janvier 1999
• 27 juillet 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 17586 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 22 juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15857 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 28 mai 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 664 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Question posée en séance
• 25 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 14736 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 3 janvier 2000
• 4 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 14023 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : professions de santé

  Titre : laborantins

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 4 mai 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 13955 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 1er juin 1998