M. Gérard Bapt

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 mai 1998

Question écrite n° 13919 de M. Gérard Bapt

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 15 juin 1998
27 avril 1998

Question écrite n° 13405 de M. Gérard Bapt

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 7 septembre 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 12989 de M. Gérard Bapt

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 14 décembre 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 12988 de M. Gérard Bapt

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : ARTE

Réponse publiée le 5 octobre 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11526 de M. Gérard Bapt

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Question sans réponse
16 février 1998

Question écrite n° 10371 de M. Gérard Bapt

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Réponse publiée le 19 avril 1999
10 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 244 de M. Gérard Bapt

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Question posée en séance
20 octobre 1997

Question écrite n° 4744 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : enseignement

Réponse publiée le 27 avril 1998
16 octobre 1997

Question au Gouvernement n° 71 de M. Gérard Bapt

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Question posée en séance
6 octobre 1997

Question écrite n° 4095 de M. Gérard Bapt

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 28 décembre 1998

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M. Gérard Bapt

Questions posées (archives)