M. Jean Bardet

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 362

30 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1852 de M. Jean Bardet

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Eaubonne Saint-Lazare

Réponse publiée le 31 janvier 2007
23 janvier 2007

Question écrite n° 116801 de M. Jean Bardet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113477 de M. Jean Bardet

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Eaubonne Saint-Lazare

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1778 de M. Jean Bardet

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 20 décembre 2006
21 novembre 2006

Question écrite n° 110917 de M. Jean Bardet

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins référents

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110916 de M. Jean Bardet

Rubrique : politique extérieure

Titre : enfants

Réponse publiée le 16 janvier 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 108848 de M. Jean Bardet

Rubrique : urbanisme

Titre : communes

Question sans réponse
7 novembre 2006

Question écrite n° 108847 de M. Jean Bardet

Rubrique : urbanisme

Titre : expropriation

Réponse publiée le 13 février 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 108846 de M. Jean Bardet

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 13 février 2007
24 octobre 2006

Question écrite n° 107941 de M. Jean Bardet

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse

...

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 362

M. Jean Bardet

Questions posées (archives)