M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90494 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement

Titre : moyens financiers

Réponse publiée le 22 août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89765 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 26 décembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89639 de M. Jacques Bascou

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 16 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88868 de M. Jacques Bascou

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille militaire

Réponse publiée le 2 mai 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88867 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse
7 mars 2006

Question orale sans débat n° 1469 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question posée en séance
28 février 2006

Question écrite n° 87133 de M. Jacques Bascou

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 2 mai 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86374 de M. Jacques Bascou

Rubrique : justice

Titre : juridictions administratives

Réponse publiée le 20 juin 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86140 de M. Jacques Bascou

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 mai 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86139 de M. Jacques Bascou

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 31 octobre 2006

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)