M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 septembre 2004

Question écrite n° 46845 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 novembre 2004
21 septembre 2004

Question écrite n° 46844 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité routière

Titre : signalisation

Réponse publiée le 23 novembre 2004
21 septembre 2004

Question écrite n° 46757 de M. Jacques Bascou

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 3 mai 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45439 de M. Jacques Bascou

Rubrique : organisations internationales

Titre : Banque mondiale

Réponse publiée le 21 septembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45438 de M. Jacques Bascou

Rubrique : assurances

Titre : assurance construction

Réponse publiée le 7 décembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45437 de M. Jacques Bascou

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 14 septembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45436 de M. Jacques Bascou

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 2 novembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44969 de M. Jacques Bascou

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV

Réponse publiée le 1er août 2006
3 août 2004

Question écrite n° 44842 de M. Jacques Bascou

Rubrique : impôts et taxes

Titre : calcul

Réponse publiée le 21 septembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44511 de M. Jacques Bascou

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 16 novembre 2004

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)