M. Marc Bernier

Union pour un Mouvement Populaire

Mayenne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 août 2003

Question écrite n° 23831 de M. Marc Bernier

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 24 août 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21705 de M. Marc Bernier

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 3 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21229 de M. Marc Bernier

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 1er décembre 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19855 de M. Marc Bernier

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19428 de M. Marc Bernier

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 11 août 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19048 de M. Marc Bernier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 17 novembre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13989 de M. Marc Bernier

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 30 juin 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13134 de M. Marc Bernier

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 22 septembre 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11725 de M. Marc Bernier

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 14 avril 2003
6 février 2003

Question au Gouvernement n° 363 de M. Marc Bernier

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Question posée en séance

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