• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10177 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9473 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8120 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7847 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7809 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7741 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens et anesthésistes réanimateurs

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6325 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 4 novembre 2002

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  Question écrite n° 6039 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales

  Question sans réponse
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3716 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 6 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3300 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Question posée en séance