M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 avril 2005

Question écrite n° 62331 de M. Claude Birraux

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Réponse publiée le 14 mars 2006
12 avril 2005

Question écrite n° 62304 de M. Claude Birraux

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 10 janvier 2006
17 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1978 de M. Claude Birraux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets radioactifs

Question posée en séance
1er mars 2005

Question écrite n° 58960 de M. Claude Birraux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 12 juillet 2005
1er mars 2005

Question écrite n° 58949 de M. Claude Birraux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 17 mai 2005
4 janvier 2005

Question écrite n° 54858 de M. Claude Birraux

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Réponse publiée le 1er février 2005
4 janvier 2005

Question écrite n° 54829 de M. Claude Birraux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les salaires

Réponse publiée le 29 mars 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53804 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 12 avril 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53563 de M. Claude Birraux

Rubrique : chasse et pêche

Titre : associations communales de chasse agréées

Réponse publiée le 7 juin 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53483 de M. Claude Birraux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 1er février 2005

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)