M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 septembre 2001

Question écrite n° 65795 de M. Claude Birraux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Question sans réponse
10 septembre 2001

Question écrite n° 65788 de M. Claude Birraux

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
10 septembre 2001

Question écrite n° 65784 de M. Claude Birraux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime de rattachement

Réponse publiée le 17 décembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65778 de M. Claude Birraux

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 10 décembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65772 de M. Claude Birraux

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Réponse publiée le 15 octobre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65771 de M. Claude Birraux

Rubrique : frontaliers

Titre : assurance maladie maternité : généralités

Réponse publiée le 26 novembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65770 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions de santé

Titre : pédiatres

Question sans réponse
10 septembre 2001

Question écrite n° 65769 de M. Claude Birraux

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 29 octobre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65768 de M. Claude Birraux

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 12 novembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65766 de M. Claude Birraux

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question sans réponse

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)