M. Claude Birraux

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Savoie (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 septembre 2001

Question écrite n° 65755 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question sans réponse
10 septembre 2001

Question écrite n° 65754 de M. Claude Birraux

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Nice Saint-Gervais Genève

Réponse publiée le 11 février 2002
10 septembre 2001

Question écrite n° 65753 de M. Claude Birraux

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : Ligne Paris Evian

Réponse publiée le 11 mars 2002
10 septembre 2001

Question écrite n° 65750 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 21 janvier 2002
10 septembre 2001

Question écrite n° 65736 de M. Claude Birraux

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 31 décembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65735 de M. Claude Birraux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question sans réponse
10 septembre 2001

Question écrite n° 65733 de M. Claude Birraux

Rubrique : bois et forêts

Titre : arbres de Noël

Réponse publiée le 28 janvier 2002
10 septembre 2001

Question écrite n° 65699 de M. Claude Birraux

Rubrique : politique extérieure

Titre : Indonésie

Réponse publiée le 3 décembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64241 de M. Claude Birraux

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 17 décembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64240 de M. Claude Birraux

Rubrique : handicapés

Titre : CAT

Question sans réponse

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M. Claude Birraux

Questions posées (archives)