• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38742 de M. Claude Birraux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Question sans réponse
• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38741 de M. Claude Birraux

  Rubrique : santé

  Titre : myopathie

  Question sans réponse
• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38683 de M. Claude Birraux

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38682 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38681 de M. Claude Birraux

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 27 mars 2000
• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38680 de M. Claude Birraux

  Rubrique : logement

  Titre : immeubles collectifs

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 13 décembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 38678 de M. Claude Birraux

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur l'interdiction des mines antipersonnel

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 22 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37791 de M. Claude Birraux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 22 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37790 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 8 novembre 1999

  Voir la question

  Question écrite n° 37011 de M. Claude Birraux

  Rubrique : recherche

  Titre : CEA

  Question sans réponse