• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78002 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77601 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : écoles d'ingénieurs

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 8 novembre 2005

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  Question écrite n° 77600 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention internationale sur la diversité culturelle

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77214 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 76836 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 26 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2246 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Question posée en séance
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76533 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes et gîtes ruraux

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76525 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76457 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : donations et successions

  Titre : héritiers

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 25 octobre 2005

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  Question écrite n° 76456 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 27 décembre 2005