• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27734 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27611 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27354 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sports

  Titre : politique du sport

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27334 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : lignes à haute tension

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26785 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26670 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26528 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Amérique du Sud et centrale

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26402 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 2 octobre 2003

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  Question au Gouvernement n° 775 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique économique

  Titre : conséquences

  Question posée en séance
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25548 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan État-régions

  Réponse publiée le 24 août 2004