• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12685 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12680 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : UNEDIC

  Question sans réponse
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12679 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11596 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11594 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11357 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : maîtres ouvriers

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10574 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10573 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10572 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Question sans réponse
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10110 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : démographie

  Titre : recensements

  Réponse publiée le 2 juin 2003