• 16 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3219 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement collectif

  Question posée en séance
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71692 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71647 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71642 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : travail

  Titre : chèques vacances

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 10 janvier 2002

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  Question au Gouvernement n° 3208 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70521 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69740 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69738 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : carrière

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69670 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : entreprises

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69396 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002