• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63836 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 9 juillet 2001

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  Question écrite n° 63622 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : politique sociale

  Titre : surendettement

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63203 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : pensions de réversion

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63200 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62788 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : TVA

  Titre : assiette

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62786 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62785 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Question sans réponse
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62784 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 13 août 2001
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62435 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question sans réponse
• 18 juin 2001

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  Question écrite n° 62410 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse