M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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15 novembre 2005

Question écrite n° 77842 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question sans réponse
15 novembre 2005

Question écrite n° 77840 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : industrie

Titre : matériel médico-chirurgical

Réponse publiée le 21 février 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77726 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 16 mai 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77706 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 5 septembre 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77705 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : orientation scolaire et professionnelle

Réponse publiée le 20 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77560 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 11 avril 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77360 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Question sans réponse
1er novembre 2005

Question écrite n° 77359 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 12 décembre 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77173 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : grandes écoles

Titre : écoles d'ingénieurs

Réponse publiée le 21 février 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77172 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Question sans réponse

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M. Jean-Claude Bois

Questions posées (archives)