M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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12 juillet 2005

Question écrite n° 69998 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 11 octobre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69580 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : professions de santé

Titre : ophtalmologistes

Question sans réponse
12 juillet 2005

Question écrite n° 69579 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : amiante

Réponse publiée le 13 septembre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69578 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges sauvages

Réponse publiée le 25 octobre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69577 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Réponse publiée le 7 février 2006
12 juillet 2005

Question écrite n° 69576 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 21 février 2006
5 juillet 2005

Question écrite n° 69125 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 28 février 2006
5 juillet 2005

Question écrite n° 68961 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enfants

Titre : santé

Question sans réponse
5 juillet 2005

Question écrite n° 68960 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : industrie

Titre : construction aéronautique

Réponse publiée le 15 novembre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68453 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 23 mai 2006

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M. Jean-Claude Bois

Questions posées (archives)