M. Jean-Claude Bois

Socialiste

Pas-de-Calais (13^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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14 juin 2005

Question écrite n° 66983 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 13 février 2007
14 juin 2005

Question écrite n° 66982 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : établissements de santé

Titre : hygiène et sécurité

Question sans réponse
14 juin 2005

Question écrite n° 66981 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : travail

Titre : coût du travail

Question sans réponse
14 juin 2005

Question écrite n° 66963 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : politiques communautaires

Titre : sécurité sociale

Question sans réponse
31 mai 2005

Question écrite n° 66128 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : non-enseignants

Réponse publiée le 19 juillet 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 65994 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : création

Réponse publiée le 12 juillet 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 65993 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : élevage

Titre : éleveurs

Réponse publiée le 16 août 2005
31 mai 2005

Question écrite n° 65992 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : recherche

Titre : ONERA

Réponse publiée le 19 juillet 2005
17 mai 2005

Question écrite n° 64851 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Question sans réponse
10 mai 2005

Question écrite n° 64808 de M. Jean-Claude Bois

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 19 juillet 2005

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